Réunion du Conseil municipal de Belfort

   Le Conseil Municipal de Belfort se réunira en séance pléniaire le VENDREDI 27 JUIN 2008 à 20 heures à l'hôtel de Ville.
   L'ordre du jour les le suivant :

RAPPORT N° 1

- Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection sénatoriale (a venir).

RAPPORT N° 2

- Adoption du Budget Supplémentaire 2008 (à venir).

RAPPORT N° 3

- Bail emphytéotique avec le Comité des musulmans du Territoire de Belfort (a venir).

RAPPORT N° 4

- Centre de Congres ATRIA - Bilan d'exploitation 2007 (à venir).

RAPPORT N° 5

- Création d'un passage piétonnier entre le faubourg de France et la rue des Capucins - Plan de financement (à venir).

RAPPORT N° 6

- SEMPAT - Prise de participation dans une SCI.

RAPPORT N° 7

- Adhésion a un groupement de commandes relatif a la maintenance et a la modernisation des installations d'éclairage public (à venir).

RAPPORT N° 8

- Citadelle - Bilan d'activité 2007 - Rapport du délégataire - Grille tarifaire 2008 (à venir)

RAPPORT N° 9

- Proposition d'adhésion a l'Inter-réseau des professionnels du développement social urbain (IRDSU).

RAPPORT N° 10

- Projet de développement social local (à venir)

RAPPORT N° 11

- Aménagement du 4-10 de la rue Parant - Avenant n° 1 au Lot n° 1 VRD Espaces Verts et avenant n° 2 au Lot n° 2 Eclairage Public (à venir)

RAPPORT N° 12

- Ecole maternelle Victor Schoelcher - Désignation d'un représentant au Conseil d'Ecole (à venir)

RAPPORT N° 13

- Restauration scolaire 2008-2009 - Fixation des tarifs - Relations avec les FRANCAS - Tarifs de la restauration dans les Centres de Loisirs FRANCAS (à venir)

RAPPORT N° 14

- Centres d'accueil périscolaire - Fixation des tarifs pour l'année scolaire 2008-2009 - Proposition d'extension des horaires d'accueil (à venir)

RAPPORT N° 15

- Alignement - Acquisitions amiables.

RAPPORT N° 16

- Avis sur les enquêtes publiques concernant la remise en service des bassins de rétention de la Savoureuse (a venir).

RAPPORT N° 17

 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Modification (à venir)

RAPPORT N° 18

- Commission Consultative des Services Publics Locaux. M. RAPPORT N° 19

- Elections professionnelles - Détermination du nombre de représentants.
RAPPORT N° 20

- Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité 2007 (à venir).

RAPPORT N° 21

- Service des Sports - Convention relative a la participation du Département du Territoire de Belfort aux dépenses des gymnases municipaux utilisés par les colleges publics (a venir). Mme Marie-Laure SCHNEIDER     RAPPORT N° 22

- Animations sportives été 2008 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (à venir).

RAPPORT N° 23

- Convention de partenariat avec France-Benin Football Plus - Mise a disposition d'équipements (à venir)

RAPPORT N° 24

- Service des Sports - Tarifs 2008/2009 (à venir)

RAPPORT N° 25

- Camping de l'étang des Forges - Bilan d'activités 2007 et adoption des tarifs pour la saison 2008 (à venir)

RAPPORT N° 26

- Extension du Centre Défense 2eme Chance - Fonds de concours de la Ville de Belfort - Convention à passer avec l'EPIDe et 21De.

RAPPORT N° 27

- CFA - Programme d'investissement 2008 - Demande de subvention. M. Alain OGOR RAPPORT N° 28

- CFA - Tarifs - Année scolaire 2008-2009.

RAPPORT N° 29

- CFA - Protocole d'ouverture du Brevet Technique des Métiers chocolatier et modalités d'organisation de l'examen.

- Questions diverses.